Conformément aux directives des articles 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance de l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site : vitalite-bienetre.com Les données ci-dessous :
1. Déclaration légales :
Le site internet vitalite-bienetre.com est l'unique propriété de SARL Vitalité Bien-être, qui le propose.
SARL Vitalité Bien-être - Numero de téléphone : +22676365460
30, Rue Jean-Baptiste Saget 90100 Paris
Référencée au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) sous le numéro 98765432100012
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR35987654321
Adresse de messagerie mail : contact@vitalite-bienetre
Le Développeur du site suivant : Solveig ETIENNE
Responsable de la publication est : Stephanie JACQUIN
Ou entrer en contact avec le Directeur de publication : contact@vitalite-bienetre.com
Le Développeur est : Moussa DUCHESNE
Comment entrer en contact avec le Réalisateur : contact@vitalite-bienetre.com
Hebergeur : LWS
S.A.R.L
Registre du commerce et des sociétés (RCS) B 851 993 683 00024 - APE 6311Z
Code APE 6311Z
N*TVA : FR21 851 993 683 SIRET 85199368300024
Siège Sociale de l'entreprise : 10, RUE PENTHIEVRE 75008 PARIS FRANCE
Les mentions ont été réalisées via le générateur de mentions légales
2. Introduction :
Tout internaute qui se connecte et utilise le site suivant : vitalite-bienetre.com est considéré comme utilisateur du site suivant.
Le site vitalite-bienetre.com regroupe différents services, en l'état, mis à la disposition des utilisateur. Il est naturellement précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu'envers le Développeur du site vitalite-bienetre.com. Le site vitalite-bienetre.com est mis à jour de façon régulière par Moussa DUCHESNE.
Stephanie JACQUIN s'efforce de prescrire sur le site web vitalite-bienetre.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait affirmer l'exactitude, la finitude et les informations diffusées sur son site, qu'elles soient de son fait ou non. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
3. Accessibilité :
Le site internet vitalite-bienetre.com est habituellement accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, excepté en cas d'interruption, prévu ou pas, pour les besoins de sa mise à jour ou en cas de force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, vitalite-bienetre.com s'engage à faire son maximum afin de rétablir l'accès au site et tentera alors d'informer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'interruption. N'étant soumis qu'à une obligation de moyen, vitalite-bienetre.com ne saurait être designé pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit sa nature.
4. Propriété intellectuelle :
Stephanie JACQUIN est propriétaire exclusif de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d'usage sur l'intégralité des éléments accessibles sur le site web, tant structurellement que sur les articles et textes, , graphismes, logo, bande sonore, logiciels…
Toute reproduction totale ou partielle du site suivant vitalite-bienetre.com, représentation, edition, mis à jour totalement ou partiellement de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou la technique utilisé, est formellementinterdite, excepté acceptation préalable de Stephanie JACQUIN, propriétaire du site web à l'email : contact@vitalite-bienetre.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction site web vitalite-bienetre.com, affichage, modification, adaptation totalement ou partiellement de l'un quelconque de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou le procédé utilisé, est interdite, excepté acceptation écrite préalable de Stephanie JACQUIN, directeur du site au mail suivant : contact@vitalite-bienetre.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des différents articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Liens hypertextes & cookies :
Le site suivant vitalite-bienetre.com comporte de multiple liens hypertextes vers différents sites web (partenaires, sites sources etc) mis en ligne suite à l'autorisation de Stephanie JACQUIN. Néanmoins, Stephanie JACQUIN n'a pas la possibilité de sécuriser l'intégralité du contenu des différents sites consultés et décline donc l'entière responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus interdits.
L'usager est mis au courant que au cours de ses visites sur le site internet vitalite-bienetre.com, un ou de multiples cookies sont susceptibles de s'intégrer automatiquement sur son en utilisant son logiciel informatique de navigation. Un cookie c'est un bloc de donnée qui ne permettra pas d'identifier l'utilisateur, mais qui repertorie des indications relatives à la navigation de l'utilisateur sur le site.
La configration du programme de navigation permet de notifier de la compagnie de cookie et éventuellement, de refuser de la manière décrite à l' adresse : www.vitalite-bienetre.com. L'utilisateur à la possibilité toutefois de paramétrer le navigateur de son pc pour contester la mise en place des cookies, étant conscient que le rebut d'installation d'un cookie peut potentiellement entraîner l'incapacité d'accéder à plusieurs secteurs. Pour tout barrage de cookies, recherchez dans le moteur de recherche : blocage des cookies et observez les consignes en lien avec votre version de navigateur.
6. Protection des personnes et biens - Utilisation des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
Sur le site web vitalite-bienetre.com, Stephanie JACQUIN ne collecte pas d'informations personnelles ( suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l'usager que pour la nécéssité de certains services offerts par le site vitalite-bienetre.com. L'usager offre les données en pleine connaissance de cause, particulièrement quand il effectue par lui-même à la saisie. Il est donc détaillé à l'utilisateur du site interne vitalite-bienetre.com la contrainte ou pas de mentionner ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 en lien avec l'informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur possède un droit d'accès aux informations, de rectification, de suppression et d'opposition à toutes les données personnelles qui le concerne. Pour l'exercer, adressez votre demande à vitalite-bienetre.com par email : contact@vitalite-bienetre.com ou par lettre manuscrite dûement signée, jointe d'une copie du titre d'identité ainsi qu'une signature du titulaire du document, en mentionnant l'adresse à laquelle la réponse devra être envoyée.
Sans information personnelle de l'usager du site suivant vitalite-bienetre.com ne sera publiée sans consentemment de l'utilisateur, troquée, transférée, vendue sur n'importe quel support à des groupes. Seule l'hypothèse du rachat du site suivant vitalite-bienetre.com et de tout ses droits en autorise Stephanie JACQUIN à transmettre les informations à l' acquéreur qui serait donc lui-même tenu à la même obligation de conservation et de modification des informations vis à vis de l'utilisateur du site interne vitalite-bienetre.com.
Le site web vitalite-bienetre.com est conforme avec le RGPD consulter notre politique RGPD.
Les bases de données sont sécurisées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données.
© 2023 - Vitalité Bien-être - 30, Rue Jean-Baptiste Saget 90100 Paris - France - SIRET : 9876543200012
Mentions Légales | Conditions Générales de Vente | Politique de Confidentialité
Ce site n'appartient pas à Facebook et n'est pas affilié à Facebook Inc.
Le contenu de ce site n'a pas été vérifié par Facebook. Facebook est une marque déposée par Facebook Inc.